Mentions Légales
1. Informations sur l'Éditeur
Raison sociale : Chasse & Pêche Exclusive
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 150 000 euros
Numéro SIRET : 89234567890123
Code APE : 7911Z - Activités des agences de voyage
Numéro TVA intracommunautaire : FR68892345678
Immatriculation : RCS Nice B 892 345 678
Siège social : 67 Avenue de la République, 06000 Nice, France
2. Représentant Légal
Président : Alexandre Dubois
Téléphone : +33 4 93 87 42 16
Email : contact@displaykvv.org
Le président assure la direction générale de la société et est responsable de l'ensemble des activités commerciales et opérationnelles de Chasse & Pêche Exclusive.
3. Hébergement du Site
Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com
4. Licences et Autorisations
Licence d'agent de voyage : IM006180042
Garantie financière : Groupama Assurance-Crédit & Caution
Assurance responsabilité civile professionnelle : AXA France, Police n° 7829456123
Immatriculation Atout France : IM006180042
Toutes nos activités sont exercées conformément à la réglementation française applicable aux agences de voyage et aux organisateurs de séjours touristiques.
5. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site displaykvv.org (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou le droit des dessins et modèles.
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Les marques "Chasse & Pêche Exclusive" et "displaykvv.org" sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée de ces marques constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
6. Responsabilité
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10. Droit Applicable et Juridiction
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Si une disposition des présentes mentions légales était déclarée nulle ou inapplicable par une juridiction compétente, les autres dispositions conserveraient leur pleine force et leur plein effet.